Paradigmes précontractuels à Macao et en RPC

Le commerce est intense entre la RPC, Macao et Hong Kong. Doit-il y avoir des obligations avant qu'un contrat ne soit formé entre les parties négociantes ? Est-ce nuisible à l'économie ou cela encourage-t-il les affaires en permettant un plus grand degré de confiance entre les acteurs ? Le principal objectif de cet article est d'illustrer, à travers des exemples, la violation des devoirs précontractuels. Cela devrait permettre de tracer une ligne plus intelligible entre les opposés de la liberté contractuelle totale et un comportement inacceptable, avant la formation du contrat. D'une part, la plupart des comportements affichés lors des négociations ne devraient pas entraîner de conséquences juridiques néfastes. D'autre part, cela ne devrait pas conduire à la conclusion qu'un préjudice peut être infligé à une contrepartie. Quelques exemples incluent des négociations fictives, des devoirs d'information, des facteurs viciants, une rupture soudaine des négociations, des conséquences valides de contrats invalides, un usage abusif d'informations confidentielles, des accords préliminaires et le rôle de tiers employés par une partie. Les devoirs de loyauté impliquent l'honnêteté dans l'exécution du contrat et tendent à relever de la responsabilité contractuelle ; Les devoirs de protection impliquent la sauvegarde de la vie, de l'intégrité physique et du régime de propriété et tendent à relever du droit des délits. Les recours gravitent autour de l'intérêt de confiance mais varient et ne devraient pas être réduits à un modèle unique. Cet article est ancré dans le paysage juridique actuel à Macao et en Chine continentale, mais la plupart des préoccupations sont mondiales et j'espère que ces réflexions pourront être jugées également utiles dans d'autres juridictions.