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Résumé Ce rapport met en évidence une sélection des décisions de brevets britanniques les plus importantes de 2023, y compris : un jugement de la Cour suprême concernant l'intelligence artificielle ; cinq jugements de la Cour d'appel (un portant sur des informations confidentielles, un concernant la plausibilité, deux concernant des révocations de brevets et un traitant de menaces injustifiées) ; sept jugements du tribunal des brevets (deux réalisant une détermination FRAND, un traitant de la FRAND en général, trois révocations de brevets et un concernant les obligations des experts) ; et une décision de la Haute Cour de la division des affaires du Chancelier concernant l'intelligence artificielle.
Trigg et al. (ven,) ont étudié cette question.