Repenser le droit international à l'ère des armes autonomes : défis en matière de droits de l'homme et de responsabilité

L'émergence des systèmes d'armes autonomes (SAA) pose de profonds défis pour le droit international, en particulier concernant la responsabilité et la protection des droits de l'homme. Cette étude analyse les incertitudes juridiques posées par les SAA, en se concentrant sur leur conformité avec le droit international humanitaire (DIH) et les obligations en matière de droits de l'homme. L'absence d'une définition uniforme des SAA a créé des lacunes réglementaires qui compliquent l'attribution de responsabilité et l'application. Trois dilemmes interconnectés sont au cœur de ce débat. Premièrement, les SAA compromettent les principes de distinction et de proportionnalité du DIH, car les algorithmes manquent souvent du jugement contextuel nécessaire pour un ciblage légal. Deuxièmement, un « vide de responsabilité » persiste lorsque des préjudices résultent d'actions autonomes, rendant difficile l'attribution de la responsabilité dans les cadres juridiques existants. Troisièmement, le biais algorithmique dans les SAA menace les droits fondamentaux, y compris le droit à la vie et l'égalité devant la loi. Cet article entreprend une analyse juridique comparative des instruments internationaux, y compris les Conventions de Genève et le Statut de Rome, montrant leur inadéquation à traiter des violations liées aux SAA. Il propose une approche réglementaire en trois volets : (1) un traité interdisant explicitement les armes entièrement autonomes, (2) un contrôle humain obligatoire pour les systèmes semi-autonomes, et (3) la création d'une autorité mondiale indépendante pour superviser la conformité. Les résultats indiquent que, bien que les SAA offrent des avantages stratégiques, leur déploiement sans garanties juridiques strictes risque de saper les protections humanitaires. L'étude conclut qu'une coopération multilatérale urgente est nécessaire pour prévenir la normalisation de la guerre algorithmique et préserver l'autorité du droit international à l'ère numérique (Hoca & Nuredin, 2024).