Surveillance et gestion des risques après la crise aux États-Unis et en Italie. Une occasion de réfléchir sur le rôle du conseil d’administration dans les sociétés cotées

À partir des résultats les plus éminents de la littérature spécialisée et des enquêtes publiques qui, aux USA et en Europe, ont mis à jour les dynamiques de la crise financière et ses causes, l’étude s’intéresse à la mauvaise gestion des risques imputable à l’organe d’administration des sociétés cotées, en particulier des banques et des intermédiaires financiers. Cet examen offre l’occasion d’une réflexion sur les fonctions les plus appropriées à confier à l’organe d’administration de la société par actions moderne et sur les caractères distinctifs du « monitoring board » – modèle transposé, en grande partie, dans la législation américaine – qui, en prenant acte de l’attribution objective de la gestion de la grande entreprise à ses dirigeants, renforce les pouvoirs de surveillance des administrateurs. Pourtant, ce modèle n’a empêché ni une prise de risques excessifs, ni des insuffisances dans leur compréhension ni, enfin, une inefficacité de leur surveillance. Ce constat ouvre la voie à une comparaison avec le modèle normatif italien. Celuici, à l’inverse, attribue à l’organe d’administration une fonction de gestion exclusive (ce qui n’est pas tout à fait conforme à la réalité où le rôle des dirigeants est significatif) en le dotant, cependant, de pouvoirs de contrôle peu effectifs et d’aucune compétence en matière de gestion des risques (à l’exception du Code d’Autodiscipline qui consacre à cette question d’intéressantes dispositions). L’étude s’efforce alors de mettre en évidence le lien étroit qu’une véritable corporate governance impose entre surveillance et gestion du risque afin que les deux fonctions soient efficacement attribuées à l’organe d’administration et ce en considération notamment des responsabilités afférentes.